Déposée le 2 avril 2001 par la société R.H.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHOT RACE GEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la société R.H.C domicilié(e) société par actions simplifiée, 91, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 785 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque SHOT RACE GEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOT RACE GEAR est expirée depuis le 2 avril 2011.
R.H.C a également déposé les autres marques suivantes : SHOT RACING
R.H.C - société par actions simplifiée, 91, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 344785274
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Inscription le 19 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375919 - Publication au BOPI 2003-08-19
Inscription le 27 août 2007 - renonciation partielle n°459434 - Publication au BOPI 2007-08-27
Inscription le 19 août 2003 - Changement d'adresse n°375920 - Publication au BOPI 2003-08-19
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Casques de sécurité et de protection pour automobilistes, motocyclistes et cyclistes. Gants, bottes de protection. Vêtements de protection contre les accidents. Dispositifs de communication pour casques, dispositifs électriques ou électroniques d'écoute et/ou de transmission en particulier adaptés à des casques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; véhicules à deux roues, avec ou sans moteur ; bicyclettes ; motocyclettes ; quads ; scooters, ainsi que leurs pièces constitutives ; moteurs de véhicules. Sacs et trousses de voyage, sacs housses de voyage pour vêtements, malles, valises, bagages, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'épaule, mallettes, porte-documents, serviettes, cartables, pochettes, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, portecartes ; parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour la pratique du sport, vêtements pour cyclistes et motocyclistes, cuissards, bottes, maillots, gants, casquettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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